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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SYLVAIN CHARLOIS PARTICIPATIONS
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TONNELLERIE BERTHOMIEU
Marque enregistrée - Marque en vigueur

TONNELLERIE BERTHOMIEU
SYLVAIN CHARLOIS PARTICIPATIONS, SAS

Numéro de dépôt :
4142276
Date de dépôt :
16/12/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/12/2024
TONNELLERIE BERTHOMIEU de SYLVAIN CHARLOIS PARTICIPATIONS

Présentation de la marque TONNELLERIE BERTHOMIEU

Déposée par voie électronique le 16 décembre 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SYLVAIN CHARLOIS PARTICIPATIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TONNELLERIE BERTHOMIEU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-02 du 9 janvier 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SYLVAIN CHARLOIS PARTICIPATIONS domicilié(e) LE BOURG - 58700 - MURLIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 502 849 284 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SYLVAIN CHARLOIS PARTICIPATIONS, Mme. CLAUDE JOUOT domicilié(e) LE BOURG - 58700 - MURLIN - France.

La marque TONNELLERIE BERTHOMIEU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4142276.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TONNELLERIE BERTHOMIEU arrivera à expiration en date du 16 décembre 2024.

SYLVAIN CHARLOIS PARTICIPATIONS a également déposé les autres marques suivantes : QUERCEA , TONNELLERIE DE NEVERS , Groupe Charlois , La Chênaie , TONNELLERIE ERMITAGE , (Marque figurative) , TONNELLERIE LEROI


SYLVAIN CHARLOIS PARTICIPATIONS, SAS - LE BOURG - 58700 - MURLIN - France - SIREN 502849284


SYLVAIN CHARLOIS PARTICIPATIONS, Mme. CLAUDE JOUOT - LE BOURG - 58700 - MURLIN - France


Publication - Publication le 9 janv. 2015 au BOPI 2015-02

Enregistrement sans modification - Publication le 15 mai 2015 au BOPI 2015-20

Inscription le 7 octobre 2016 - Changement de nom, de dénomination n°686841 - Publication le 10 nov. 2016 au BOPI 2016-10-07

Inscription le 18 janvier 2019 - Transmission totale de propriété n°746470 - Publication le 22 févr. 2019 au BOPI 2019-01-18

Barriques non métalliques ; fûts non métalliques ; cuves et foudres non métalliques ; tonneaux non métalliques ;

Morceaux de bois destinés à la vinification et à l'élevage du vin ; planche de chêne destinés à la vinification et à l'élevage du vin.